Mentions légales

Editeur
Communauté urbaine de Dunkerque
Pertuis de la Marine
BP 5530
59386 DUNKERQUE CEDEX 1
Tel : 03 28 62 70 00

Directeur de la publication : Patrice Vergriete

Conception : Agence E-magineur

Hébergement : Société HOSTER www.hosteur.com

Crédits photos : Les photographies, vidéos, textes et autres supports multimédias sont la propriété de la Communauté urbaine de Dunkerque

Informatique et liberté : Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Communauté urbaine de Dunkerque
Pertuis de la Marine BP 5530
59386 DUNKERQUE CEDEX 1
Tel : 03 28 62 70 00

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droit d’auteur / Copyright : Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la Communauté urbaine de Dunkerque. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Communauté Urbaine de Dunkerque.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Communauté urbaine de Dunkerque.

Responsabilité : L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. La Communauté urbaine de Dunkerque ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. La Communauté urbaine de Dunkerque n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

La Communauté urbaine de Dunkerque se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

La Communauté urbaine de Dunkerque ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte : Les sites extérieurs à la Communauté urbaine de Dunkerque ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Communauté urbaine de Dunkerque, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Cookies : bandeau d'avertissement et page d'aide à la gestion des cookies en cours de rédaction

Accessibilité du site pour les personnes malvoyantes

Vous pouvez modifier l'affichage du site avec les manipulations suivantes :

• Avec divers navigateurs : [Ctrl] + molette de la souris.
• Internet Explorer : allez dans Affichage >> Taille du texte et choisissez.
• Mozilla, Firefox ou Netscape : faites [Ctrl] + [+] pour agrandir et [Ctrl] + [-] pour diminuer.
• Opera : appuyez sur les touches + ou - du pavé numérique. Ou bien allez dans Affichage >> Zoom et choisir.